Forum ER5

:fleg:

Bonjours a tous, ami(e)s motards!

Voila ça ne fais pas longtemps que je suis inscrit sur le site mais certain d'entre vous connais déja un peux mon but.

Et je suis arriver droit dans le murs, je vous explique.

Voila actuellement je suis a la recherche des papiers a réaliser pour faire une carte grise.

Sachant que le propriétaire n'ais autre que mon père, et il n'es plus de ce monde et cela fait plus d'une quinzaine d'années.

La moto a été garder durant toutes ces années dans une cave aux secs pour but de me la donner.

Et le problème ces que je suis aller sur le site du service public.fr et j'ai trouver tous les papiers a faire pour "Véhicule acquis par héritage et conservé par les héritiers" mais le problème ces qu'il me fraudais:

une attestation du notaire charger de la liquidation de la succession
un acte de notoriété ou certificat de propriété ou certificat d'hérédité
une lettre de désistement de tous les héritiers en ma faveurs etc..

Et le gros problème est que mon père ces suicidée =/ et que personne de ces sœur ou frangins n'es passez devant un notaire donc toute ces démarches et papier ne servent a rien.

Donc est ce quelqu'un aurais une solution pour moi?

Et j'aurais voulus savoir vue que personne n'es passez par un notaire si je pouvais juste faire un changement de carte grise? sachant que je ne pourrais pas avoir ça signature et autre.

Voila j espère que quelqu'un d'entre vous pourra me renseigner après ça sortie par ce temps magnifique.

Lucien

Hello
Pour le point 1, il faut une attestation du notaire qui atteste quoi ?
Point 2 : certificat d'hérédité, ça se fait à la mairie c'est gratuit. L'acte de notoriété par contre se fait chez un notaire moyennant quelques centaines d'euros. Facile.
point 3 : les lettres de désistement des héritiers en ce qui concerne la moto se fait facilement.

Il n'y a que le point 1 à éclaircir.

Jluc

l'attestation du notaire c'est celle qui dit que la moto fait bien partie de l'héritage de mr intel suite au decée de mr intel a la date du decés et prenant effet a la date de lecture du testament de celui-ci

honnêtement , si tu habite une petite commune , une attestation sur l'honneur de ta mère disant que ton père souhaitai te voir revenir cette moto , une attestation sur l'honneur de tes frères et soeur ( majeurs) disant qu'ils souhaite eux aussi que cette moto te revienne de droit , les papiers classique (pièces d'identités , chèques , livrer de famille etc.....) et on devrais te les faire sans soucis

un ordinateur demande bêtement ce qu'on lui a dit de demander , une personne pourras toujours s'arranger avec la lois , tente le coup cela ne te couteras qu'un déplacement a la préfecture ou a ta mairie si celle ci s'occupe des carte grises de ces administré (ce que la mienne fais )

tout dépend de la situation des tes parents? normalement s'ils sont mariés les biens reviennent à ta mère qui pourrait faire la carte grise à son nom dans un premier temps puis te céder la moto ensuite ce qui serait le plus simple. dans ce cas certificat de décès plus livret de famille devraient suffire.

dans le cas d'une séparation ou divorce, livret de famille, certificat de décès et attestation sur l'honneur de frères et sœurs stipulant qu'ils ne souhaitent pas hériter de cette moto et qu'ils te la laissent....sans compensation. Munis de tout ces documents tu te présente en préfecture avec tout les autres documents habituels.

je pense que ça devrait le faire.